Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'ARTISAN DU VAL D'OISE
Chambre de Métiers du Val d'Oise

Numéro de dépôt :
97695716
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ARTISAN DU VAL D'OISE

Déposée le 17 septembre 1997 par la société Chambre de Métiers du Val d'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN DU VAL D'OISE »

Le déposant est la société Chambre de Métiers du Val d'Oise domicilié(e) Cité Artisanale, 78 rue Francis Combe, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 509 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert BENARDEAU Président de la Chambre de Métiers du Val d'Oise - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Chambre de Métiers du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : IMA


Chambre de Métiers du Val d'Oise - Cité Artisanale, 78 rue Francis Combe, 95000 CERGY - France - SIREN 189509011


Robert BENARDEAU Président de la Chambre de Métiers du Val d'Oise - France


Inscription le 9 avril 1998 - Retrait total n°252956 - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1998-04-09

Tous produits de l'imprimerie Service de communication et d'information Edition de revues et livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.